1/ Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. 2/ Désignation des délégués aux différents organismes. 3/ Installation des commissions communales. 4/ Information sur la mise...
Les : Conseils Municipaux
Conseil Municipal du 25 mai 2020.
1/ Adoption du compte rendu du précédent conseil municipal. 2/ Election du maire. 3/ Détermination du nombre d’adjoints et élection des adjoints. 4/ Lecture de...
Conseil Municipal du 29 février 2020.
1/ Adoption du compte rendu du précédent conseil municipal. 2/ Hydroélectricité : désignation de l’avocat pour représentation au TGI de Foix et compte rendu de...
Conseil Municipal du 25 janvier 2020.
1/Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. 2/ Hydroélectricité : désignation de l’avocat pour représentation au conseil d’état. 3/ Association DPC : avance sur subvention...
Conseil municipal du 14 décembre 2019.
1/ Adoption du compte rendu du précédent conseil municipal. 2/ Hydroélectricité : Point sur la cour administrative d’appel de Bordeaux et point sur le dossier...
Conseil Municipal du 9 novembre 2019.
1/Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. 2/Hydroélectricité : informations diverses(dossier expertise, cour d’appel de Bordeaux, turbine et droit d’eau). 3/Hydroélectricité : mandat à monsieur...
Conseil Municipal du 27 septembre 2019.
1/ Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. 2/ Cabane Pastorale : lancement du marché public. 3/ Marché station météorologique : point sur la négociation...
Conseil Municipal du 6 juillet 2019.
à l’Ordre du jour: 1/Adoption du compte rendu du précédent conseil municipal. 2/Attribution du marché n° 2019-02 : Station météorologique. 3/Plan communal de Sauvegarde :...
Conseil municipal du 6 avril 2019.
1/Adoption du compte rendu du précédent conseil municipal. 2/Vote du taux des taxes d’imposition 2019 3/Approbation des subventions 2019. 4/Examen et vote du budget principal...
Conseil Municipal du samedi 9 mars 2019
à l’Ordre du jour: 1/Adoption du compte rendu du précédent conseil municipal. 2/ Centrale de la Mouline : Attribution du marché n° 2019-01 « Remplacement d’une...