à l’Ordre du Jour: 1/ Adoption du compte rendu du précédent conseil municipal. 2/ Budget centrale de la Mouline : mise à disposition du personnel...
Les : Conseils Municipaux
Conseil Municipal du Samedi 19 janvier 2019
Ordre du jour: 1/ Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. 2/ Compte-rendu des entretiens d’embauches pour l’ agent technique communal, l’agent technique et administratif...
Conseil Municipal du Mardi 8 janvier 2019
à l’Ordre du jour: 1/ Adoption du compte rendu du précédent conseil municipal. 2/ Convocation en urgence. 3/ Point sur l’hydroélectricité. 4/ Centrale de la...
Conseil municipal du 15 décembre 2018
Ordre du jour: 1/ Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. 2/ Création d’un budget annexe pour la centrale hydroélectrique. 3/ Création d’une Association Foncière...
Conseil municipal du 27 octobre 2018
Ordre du jour: 1/ Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. 2/ Création d’un budget annexe pour la centrale hydroélectrique. 3/ Création d’une Association Foncière...
Conseil municipal du 29 septembre 2018
Ordre du jour: 1/ Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. 2/ Hydroélectricité : restitution du droit d’eau et informations. 3/ Hydroélectricité : statut de...
Conseil Municipal du 27 juillet 2018
1/ Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. 2/ Délibération concernant le recours préfectoral contre la commune au Tribunal Administratif (délibération Linky). 3/ Bilan dossier...
Conseil Municipal du 28 juillet 2017
à l’ Ordre du Jour: 1/ Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. 2/ SDE09 : travaux Eclairage Public : Col d’Agnes et chemin du...
Conseil Municipal du 26 mai 2018
à l’Ordre du Jour: 1/ Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. 2/ Mise en place du dispositif Rézo Pouce. 3/ Zone entrée du village...
Conseil Municipal du 21 avril 2018
à l’ Ordre du Jour: 1/ Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. 2/ Vote du taux des taxes d’imposition 2018. 3/ Approbation des subventions...