Ordre du jour: 1/ Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. 2/ Création d’un budget annexe pour la centrale hydroélectrique. 3/ Création d’une Association Foncière...
Les : Conseils Municipaux
Conseil municipal du 29 septembre 2018
Ordre du jour: 1/ Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. 2/ Hydroélectricité : restitution du droit d’eau et informations. 3/ Hydroélectricité : statut de...
Conseil Municipal du 27 juillet 2018
1/ Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. 2/ Délibération concernant le recours préfectoral contre la commune au Tribunal Administratif (délibération Linky). 3/ Bilan dossier...
Conseil Municipal du 28 juillet 2017
à l’ Ordre du Jour: 1/ Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. 2/ SDE09 : travaux Eclairage Public : Col d’Agnes et chemin du...
Conseil Municipal du 26 mai 2018
à l’Ordre du Jour: 1/ Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. 2/ Mise en place du dispositif Rézo Pouce. 3/ Zone entrée du village...
Conseil Municipal du 21 avril 2018
à l’ Ordre du Jour: 1/ Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. 2/ Vote du taux des taxes d’imposition 2018. 3/ Approbation des subventions...
Conseil Municipal du 31 mars 2018
à l’ Ordre du Jour: 1/ Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. 2/ Budget Principal : – Compte administratif et compte de gestion 2017....
Conseil Municipal du 9 mars 2018
à l’Ordre du Jour: 1/Adoption du compte rendu du précédent conseil municipal. 2/ Régie municipale camping : – Compte administratif et compte de gestion 2017....
Conseil Municipal du 25 février 2018
à l’ Ordre du Jour: 1/ Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. 2/ Budget Principal : compte administratif et compte de gestion 2016. 3/...
Conseil Municipal du 29 décembre 2017
à l’ Ordre du Jour: 1/ Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. 2/ Hydroélectricité : mandat à monsieur le maire pour ester en justice...