Ordre du jour: 1/ Adoption du compte rendu du précédent conseil municipal. 2/ Hydroélectricité : provisions exceptionnelles et point sur le dossier. 3/ Budgets commune...
Les : Conseils Municipaux
Conseil Municipal du 28 octobre 2017
à l’ Ordre du Jour: 1/ Adoption du compte rendu du précédent conseil municipal. 2/ Hydroélectricité : information du jugement du TA du 17 octobre...
Conseil Municipal du 30 septembre 2017
à l’ Ordre du Jour: 1/ Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. 2/ Projet de classement au titre des sites de la cascade et...
Conseil Municipal du 9 juin 2017
à l’Ordre du Jour: 1/ Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. 2/ SDE09, programme complémentaire : effacement BT s/P4 les Thermes et P7 l’Ars....
Conseil municipal du 08 Avril 2017
Ordre du Jour: 1/ Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. 2/ Vote du taux des taxes d’imposition 2017. 3/ Approbation des subventions 2017. 4/...
Compte-rendu du conseil municipal du 10 décembre 2016
Ordre du jour: 1/ Adoption du compte rendu du précédent conseil municipal. 2/ Hydroélectricité : provision exceptionnelle. 3/ Budgets commune et camping : décisions modificatives....
Compte-rendu du conseil municipal du 15 octobre 2016
Ordre du jour: 1/ Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. 2/ Délibération sur le nom de la future intercommunalité. 3/ Délibération pour le siège...
Compte-rendu du conseil municipal du 24 septembre 2016
Ordre du jour: 1/ Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. 2/ Hydroélectricité : provisions exceptionnelles. 3/ Situation de l’association DPC. 4/ Gestion d’Acrolus. 5/...
Compte-rendu du conseil municipal du 15 avril 2016
Ordre du jour: 1/ Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. 2/ Vote du taux des taxes d’imposition 2016. 3/ Approbation des subventions 2016. 4/...
Compte-rendu du conseil municipal du 30 janvier 2016
Ordre du jour: 1/ Adoption du compte rendu du précédent conseil municipal. 2/ Désignation de l’avocat dans l’affaire ONEMA/GARBET. 3/ DETR 2016 et dossier de...