Ordre du jour: 1/ Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. 2/ Délibération sur le nom de la future intercommunalité. 3/ Délibération pour le siège...
Les : Conseils Municipaux
03.10201622 février 2017
Compte-rendu du conseil municipal du 24 septembre 2016
Par Mairie AulusDans Conseils Municipaux
Ordre du jour: 1/ Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. 2/ Hydroélectricité : provisions exceptionnelles. 3/ Situation de l’association DPC. 4/ Gestion d’Acrolus. 5/...
25.04201622 février 2017
Compte-rendu du conseil municipal du 15 avril 2016
Par Mairie AulusDans Conseils Municipaux
Ordre du jour: 1/ Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. 2/ Vote du taux des taxes d’imposition 2016. 3/ Approbation des subventions 2016. 4/...
22.02201622 février 2017
Compte-rendu du conseil municipal du 30 janvier 2016
Par Mairie AulusDans Conseils Municipaux
Ordre du jour: 1/ Adoption du compte rendu du précédent conseil municipal. 2/ Désignation de l’avocat dans l’affaire ONEMA/GARBET. 3/ DETR 2016 et dossier de...
20.12201516 février 2017
Compte-rendu du conseil municipal du 12 décembre 2015
Par Mairie AulusDans Conseils Municipaux
Ordre du jour: 1/ Adoption du compte rendu du précédent conseil municipal. 2/ Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale. (périmètre de la future...
01.11201516 février 2017
Compte-rendu du conseil municipal du 24 octobre 2015
Par Mairie AulusDans Conseils Municipaux
Ordre du jour: 1/ Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. 2/ Association Foncière Pastorale : adoption du projet. 3/ Médiathèque : renouvellement contrat CAE....
01.10201516 février 2017
Compte-rendu du conseil municipal du 19 septembre 2015
Par Mairie AulusDans Conseils Municipaux
Ordre du jour: 1/ Adoption du compte rendu du précédent conseil municipal. 2/ Frais de scolarité 2014-2015. 3/ Proposition au liquidateur judiciaire de la MATT...
01.07201522 février 2017
Compte-rendu du conseil municipal du 27 juin 2015
Par Mairie AulusDans Conseils Municipaux
Ordre du jour: 1/ Adoption du compte rendu du précédent conseil municipal. 2/ Hydroélectricité : point sur le dossier. 3/ SDCEA : progr amme FACE...